Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal Accompagnés de la liste des délibérations des conseils municipaux de la commune de Verchain-Maugré

Retrouvez les délibérations de Verchain-Maugré classées par années

Délibérations de 2024
Délibérations de 2023
Délibérations de 2022
décembre2022 :

N°2022/12/08-05 Accueil de loisirs sans hébergement d'Haspres

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N°2022/12/08-04 CAVM transfert de compétences sur les énergies renouvelables

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N°2022/12/08-03 Adhésion au service de prévention santé sécurité au travail

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N°2022/12/08-02 Création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe

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N°2022/12/08-01 Délibération fixant l'organisation du temps de travail

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octobre2022 :

N°2022/09/08-05 Participation financière des communes de MONCHAUX SUR ECAILLON et SOMMAING SUR ECAILLON aux frais de scolarité de leurs élèves inscrits à l’école Victor HUGO – Année scolaire 2022-2023

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N°2022/09/08-04 Salles des fêtes Yvon DESREUX Contrat de location

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N°2022/09/08-03 CAVM : Création et exploitation des réseaux publics de chaleur ou de froid (délibération du 2022 06 23) transfert de la compétence

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N°2022/09/08-02 Association Ch’ti SAVATE Demande de subvention 2022

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N°2022/09/08-01 - Convention avec l’EURL Assistance Fourrière Animalière aux Communes

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